Si la reprise de l’activité s’impose comme un impératif vital, sa mise en œuvre concrète se révèle un casse-tête. Dirigeants d’entreprise, commerçants et salariés s’apprêtent à entamer un parcours du combattant en terrain miné. Face aux inconnues et aux injonctions contradictoires, ils doivent avancer sur un chemin semé d’embûches… Confiance réciproque et dialogue social sont indispensables.
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Sur un point au moins les entrepreneurs et le gouvernement sont d’accord : il faut rallumer la machine économique!
Après l’urgence sanitaire qui a paralysé en grande partie le pays, les autorités reconnaissent qu’il est urgent que l’activité reprenne: « La vie économique doit reprendre impérativement et rapidement », a proclamé le Premier ministre, Edouard Philippe devant le Sénat le 4 mai.
Des secteurs entiers ont été mis à l’arrêt, sur décision irrévocable de la puissance publique, à partir du 14 mars minuit, à commencer par la fermeture brutale des cafés et restaurants, imposée à la veille du premier tour des municipales…
Plus de 11 millions de salariés mis en « activité partielle », des centaines de milliers d’entrepreneurs et d’indépendants privés de revenus : après huit semaines de confinement, la crise sanitaire du Covid-19 se double d’une crise économique et sociale, qui ne fait que commencer.
Selon les derniers chiffres de l’Insee, la production nationale a chuté de 5,8% au premier trimestre de cette année (incluant « seulement » 15 jours de confinement en mars). Une dégringolade supérieure à celle enregistrée après les grèves de Mai 68!
Pire, cette décroissance est plus forte en France que chez nos voisins européens et notamment au sein de la zone Euro. Probablement, estiment les observateurs, à cause des faiblesses structurelles de notre appareil productif.
Un réveil douloureux : davantage de faillites et de chômage…
Pour les Français, l’effet de cette dégradation économique est pour l’instant masqué du fait de l’énorme injection d’argent public par le gouvernement, sous la forme de mesures de soutien dont la prise en charge de 65% des salariés du privé dans le cadre du chômage partiel, un dispositif ultra-généreux jamais utilisé à un niveau tel dans notre histoire récente.
Mais le réveil risque d’être douloureux. Le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, l’a reconnu lui-même devant l’Assemblée nationale : « Il y a chaque année entre 40 et 50 000 faillites en France. Nous savons qu’au lendemain de ce choc, il y a un risque de multiplication de faillites dans notre pays, en particulier des petites entreprises. Nous devons avoir conscience aussi, ce n’est pas une surprise, que l’impact sur l’emploi peut être un impact sévère. Nous venons de le voir le mois passé, avec plus de 240 000 demandeurs d’emploi supplémentaires... »
On ne pourra pas éviter les faillites, ni les réductions d’emplois, ou le report des embauches, donc l’augmentation du chômage…
Ainsi qu’une dégradation générale de la compétitivité de l’économie, prévient l’économiste Patrick Artus.
11 mai : l’épreuve de vérité
C’est pourquoi tout le monde se focalise sur le 11 mai, date officielle de réouverture des commerces (à l’exception du secteur cafés-restaurants-hôtellerie toujours fermé jusqu’à début juin au moins) et le retour progressif des salariés dans les entreprises, lorsque le télétravail ne suffit plus ou est impossible à pratiquer.
Ce retour de la France au travail, qui sera progressif, fait figure de casse-tête, aussi bien pour les chefs d’entreprises, les commerçants et pour les salariés.
La reprise de l’économie est suspendue à plusieurs éléments décisifs :
- Primo, il faudrait que les parents puissent remettre, en confiance, leurs enfants à l’école. Cela reste une inconnue car de nombreux maires affirment que la réouverture de classes ne pourra pas s’effectuer de sitôt dans des conditions satisfaisantes.
- Deuzio, l’accès aux transports publics : les précautions sanitaires strictes réduiront la capacité d’accueil au sein des trains, bus, tramways, métros. Les transports alternatifs ne sont pas partout possibles…
- Tertio, la peur. Les enquêtes de terrain et des sondages comme celui de la CFDT montrent que les salariés ont peur de tomber malades en se rendant à leur travail…
Privés de chiffre d’affaires depuis deux mois, les commerçants s’impatientent de pouvoir rouvrir leur boutique, et ils s’interrogent aussi :
Les clients en magasin seront-ils de retour? Auront-ils envie de dépenser comme avant? Quelles consignes respecter et imposer à sa clientèle?
En attendant l’heure de vérité, il faut être pragmatique : dans beaucoup de cas, l’application des mesures sanitaires réduira mécaniquement la capacité d’accueillir et de servir le même nombre de clients dans une journée qu’en temps normal. C’est le cas, par exemple, des salons de coiffure ou des librairies…
D’ores et déjà, l’allongement des horaires d’ouverture des commerces est une solution envisagée, et, pour ceux qui pourront se le permettre, il faudra alors mettre en place des rotations entre employés.
Quelles que soient les nouvelles façons de s’organiser, les commerçants ne retrouveront pas de sitôt leur niveau de chiffre d’affaires et de rentabilité d’avant crise. Surtout s’ils doivent rembourser des crédits souscrits pour faire face à leurs difficultés de trésorerie…
Pour les centres commerciaux importants, le ministre de l’Économie a précisé : « Le principe, c’est l’ouverture, y compris pour les centres de plus de 40 000 mètres carrés. Simplement, si le préfet estime que ça va aboutir à des déplacements de population importants parce que c’est une zone de chalandise qui est très large à 30, 40, 50, 70 kilomètres, il pourra ordonner sa fermeture parce que cela risquerait de provoquer des mouvements trop importants de population. »
Patronat et syndicats préconisent le dialogue social pour trouver les meilleures mesures de protection dans les entreprises
Signe de l’importance de l’enjeu, conscients de la nécessité de la reprise, le Medef et deux syndicats de salariés « réformistes », la CFDT et la CFTC, ont adopté la veille du 1er mai, une déclaration commune en faveur d’une « restauration progressive de la vie économique et sociale, dans des conditions de sécurité optimales pour les salariés (…) afin qu’un drame économique et social ne vienne pas s’ajouter à un drame sanitaire « : « Fondamentalement attachés au droit pour chaque salarié de travailler en sécurité et de préserver sa santé, les organisations signataires considèrent qu’il est essentiel que la vie économique et sociale de la nation, durement impactée par cette crise sanitaire, puisse être progressivement restaurée. Il en va de l’avenir de notre pays, de ses emplois et de la qualité de ces derniers. »
« Assurer la sécurité sanitaire de tous »
« Sur le plan sanitaire, il revient aux entreprises d’adapter leur environnement de travail, affirme le texte de la déclaration commune patronat-syndicats, en mettant en place les mesures organisationnelles, collectives, et individuelles qui permettent d’assurer la sécurité sanitaire de tous. (…) Les solutions à engager doivent être trouvées au plus près du terrain, par des actions concrètes, en concertation avec les salariés et les représentants du personnel quand ils existent. En période de crise plus que jamais, le dialogue social est un levier essentiel pour traiter les sujets au plus près des besoins et trouver les bonnes solutions pour tous. (…)
Branches et entreprises peuvent développer des solutions adaptées à leurs réalités de terrain (par exemple des guides de bonnes pratiques). Ces mesures (destinées) à assurer la sécurité sanitaire de tous, (doivent) permettre de retrouver ainsi la confiance et la sérénité nécessaires pour travailler. »
- De son côté, le Medef Paris publie en partenariat avec l’Afnor et la Fondation MMA des Entrepreneurs du futur, un guide « des bonnes pratiques et management des risques pour l’entrepreneurs et ses collaborateurs » : bonnes pratiques, réflexes, habitudes et comportements… ce guide propose des recommandations, sous forme de check-list, « à mettre en œuvre pour rassurer salariés et partenaires. »
Confiance et bonnes pratiques
Bernard Cohen-Hadad, président de la CPME Paris Île-de-France
A la Confédération des PME, Bernard Cohen-Hadad, président de la CPME Paris Île-de-France, souligne que « la sécurité pour tous – collaborateurs, clients, employeurs – est un préalable et c’est du reste l’honneur des entrepreneurs, en tant que chefs d’entreprises, d’en faire un tel préalable. N’oublions pas que c’est aussi la relation de confiance entre tous les acteurs de la vie de l’entreprise qui est en jeu ! »
Afin de pouvoir progresser sur « cette ligne de crête », en conciliant reprise d’activité et sécurité sanitaire, des guides de « bonnes pratiques » ont été élaborés.
Les fédérations professionnelles et le ministère du Travail ont réalisé des guides et des fiches métiers pour accompagner les entreprises. Une cinquantaine de guides sont déjà disponibles, et une soixantaine devrait être réalisés d’ici au 11 mai.
« Protocole national de déconfinement » : des règles « universelles » ?
En complément de ces guides sectoriels, le ministère du Travail a mis en ligne sur son site le 3 mai un « protocole national de déconfinement pour aider et accompagner les entreprises et les associations, quelles que soient leur taille, leur activité et leur situation géographique, à reprendre leur activité tout en assurant la protection de la santé de leurs salariés grâce à des règles universelles. Ce protocole précise la doctrine générale de protection collective que les employeurs du secteur privé doivent mettre en place. »
Ce document de 20 pages est un concentré de langage technocratique et de style administratif, froid et clinique. Quand il fait, par exemple, en matière de réaménagement des espaces de travail, des « recommandations en termes de jauge par espace ouvert » (sic) ou en matière de « gestion des flux » des salariés, du parking au bureau : « Séparation des flux : sens unique dans les ateliers, couloirs, escaliers (si plusieurs montées d’escaliers). Si la configuration du bâtiment le permet, les portes d’entrées et de sorties doivent être différenciées afin d’éviter le croisement des personnes. (…) A l’intérieur du bâtiment, un sens unique de circulation doit être mis en place avec marquage lisible au sol pour éviter les croisements, les retours en arrière… »
Le vice-président de l’association des directeurs de ressources humaines, ANDRH, Benoît Serre, interrogé par France Info et Le Figaro, regrette une approche administrative « monolithique et « jacobine », là où il aurait fallu faire confiance à la concertation sociale entre direction et représentants des salariés, pour s’organiser, sur le terrain, dans chaque entreprise, en tenant compte de ses spécificités.
Des réserves qu’exprime aussi la CPME: « Censé s’imposer à toutes les entreprises, ce Protocole sera néanmoins extrêmement difficile à mettre en œuvre. Bon nombre des obligations prévues ne prennent en compte ni la réalité des entreprises, ni la diversité du tissu entrepreneurial français… »
- Tests interdits : Le ministère du Travail dissuade, dans son Protocole, les entreprises de procéder à des tests sérologiques : « les campagnes de dépistage organisées par les entreprises pour leurs salariés ne sont pas autorisées. » Le document précise aussi qu’en « l’état des prescriptions sanitaires des autorités publiques, le contrôle de température n’est pas recommandé et a fortiori n’a pas un caractère obligatoire et le salarié est en droit de le refuser.«
« Faites confiance aux acteurs de l’entreprise! »
A l’initiative du mouvement Ethic et de sa présidente Sophie de Menthon, plusieurs organisations d’entrepreneurs ont lancé un appel le 1er mai, rendant hommage « aux salariés et aux entreprises qui assurent, non sans risques, l’intendance du pays et continueront d’arrache-pied« , et demandant à L’Etat « de nous faire confiance » : « Il n’y aura pas d’avenir immédiat sans cultiver notre éthique, sans s’appuyer sur des relations humaines nouvelles et des comportements engagés, sans intégrer une dynamique écologique et responsable, quels que soient le secteur et la taille de l’entreprise.
Le soutien financier incontestable du gouvernement est une réponse efficace mais hélas pas suffisante.
Nous sommes convaincus que ces temps redoutables sont une occasion historique de repenser les fondements de la société avec des entreprises responsables, pour sortir par le haut de cette crise.
Laissez-nous remonter la pente, faites-nous confiance, responsabilisez et soutenez les acteurs économiques. »
Le mouvement Ethic estime que « si les consignes gouvernementales ont leur utilité, il revient aux entreprises elles-mêmes de se protéger et de faire le nécessaire pour sa sécurité.
Ethic a mobilisé ses adhérents chefs d’entreprises autour d’un « Guide du déconfinement » mode d’emploi téléchargeable sur le site du mouvement.
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Bâtiment et travaux publics : un surcoût de plus de 10%
Les organisations professionnelles du bâtiment et des travaux publics appellent, de leur côté, à la solidarité de la maîtrise d’ouvrage « pour faire face aux surcoûts de chantiers liés aux nouvelles contraintes imposées par la crise sanitaire. Devant être chiffrées au cas par cas, ces augmentations correspondant au respect des nouvelles préconisations sanitaires et à la réorganisation des chantiers (distanciation sociale, nettoyage des bases vie, achat de masques, de gants, rotations des camionnettes et VUL, mobilisation supplémentaire de personnels, prolongation des frais financiers, baisse de la productivité, etc.). Les entreprises ne pourront pas les absorber seules. Il est indispensable de renforcer cette solidarité, dont font preuve nombre de maîtres d’ouvrage depuis la période de confinement, à l’image notamment de la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui a annoncé une enveloppe de 15 millions d’euros dédiée aux surcoûts sanitaires de ses chantiers en cours. »
Jacques Chanut, président de la Fédération française du bâtiment
Pour Jacques Chanut, le président de la Fédération française du bâtiment, FFB, « il importe, pour nos entreprises, pour nos compagnons, mais aussi pour l’économie de nos territoires et de notre pays, de retrouver le chemin des ateliers et des chantiers. Cependant, relancer l’activité dans le respect des conditions sanitaires majore inévitablement les coûts de production, de plus de 10 % en moyenne selon nos premières estimations. Avec un taux de marge moyen de 2 %, les entreprises de bâtiment ne pourront supporter seules ce surcoût. Tout d’abord, nos clients doivent prendre leur part, au risque sinon de voir disparaître leurs entreprises partenaires et de devoir en trouver d’autres pour poursuivre le chantier dans des conditions encore plus onéreuses. « C’est ici qu’intervient la charte en faveur de la reprise que la FFB propose, sur la base d’un modèle signé dans les Hauts-de-France. Cette charte, qui devrait être déclinée sur tout le territoire, engage les partenaires de la filière à faire le premier pas, si difficile, de la négociation. Elle permet de créer un climat favorable au temps de la nécessaire discussion financière qui commence à s’ouvrir chantier par chantier. Mais, puisqu’il s’agit d’un problème de santé publique, la nation doit aussi prendre sa part du surcoût en allégeant les charges des entreprises et en levant les verrous. »
Risque judiciaire pour le chef d’entreprise
Pour sa part, la CPME s’inquiète des risques juridiques, au civil et au pénal, encourus par le chef d’entreprise en cas de contamination de ses salariés sur le lieu de travail, et demande des « clarifications » aux pouvoirs publics ainsi qu’une « adaptation de la législation à la pandémie actuelle en limitant la responsabilité de l’employeur« : « Le cadre juridique reste flou. Les employeurs prendront les mesures qui s’imposent pour protéger leurs salariés et leurs clients, en revoyant leur organisation et en utilisant des masques. Mais ils ne pourront aller au-delà et assumer seuls la responsabilité d’éventuelles contaminations dont on ignore l’origine. L’obligation de résultat devra être explicitement écartée. Ce point sera à clarifier. »
Sur ce point délicat, le Premier ministre lors de son intervention devant le Sénat n’a pas voulu trancher ce nœud gordien, s’en remettant aux parlementaires : « Le sujet de la responsabilité face au Covid-19 n’est pas un petit sujet. Le régime de responsabilité pénale des décideurs vous est bien connu : il est issu, en plus des dispositions anciennes du Code pénal, de la loi dite Fauchon, du 10 juillet 2000. Si ce régime n’a pas été modifié depuis près de 20 ans, c’est qu’il est juste, c’est-à-dire à la fois précis dans son contenu et équilibré dans sa portée.(…) Il me semble, mais il appartiendra au Parlement d’en décider, que c’est cet équilibre que nous devons préserver : préciser la loi, rappeler la jurisprudence, qui oblige le juge à tenir compte des moyens disponibles et de l’état des connaissances au moment où l’on a agi, ou pas agi (…) Il appartiendra au Parlement de trancher la délicate question de savoir si ce sujet sérieux, ce sujet qui va susciter beaucoup d’attention, pas simplement de la part des décideurs bien entendu, mais de la part de l’ensemble de nos concitoyens, doit être traité à l’occasion d’un amendement, ou à l’occasion d’un texte spécifique. »
* * *
- Le réseau de conseil et d’expertise Walter France fait plusieurs recommandations aux dirigeants d’entreprise quant à leurs obligations à assurer la protection de leurs salariés:
- « Le dirigeant doit constituer une cellule de crise en association avec le CSE (conseil social et économique), le management intermédiaire, pourquoi pas le médecin du travail…
- « S’inspirer des fiches existantes diffusées par le gouvernement, les organisations patronales et les services de santé. Mais attention : le copier-coller est à proscrire ! Il convient de rédiger des protocoles sur-mesure, concertés et circonstanciés, en fonction du lieu de travail, de l’activité, etc.
- « Après le travail de rédaction, la direction devra s’assurer que le document est communiqué aux salariés, que ceux-ci l’ont assimilé, et contrôler son suivi et sa bonne application dans le temps.
- « Les entreprises doivent mettre à jour leur DUER – Document unique d’évaluation des risques professionnels – qui, rappelons-le, est obligatoire dès que l’entreprise emploie un salarié. En pratique, ce ne sera que la retranscription du protocole, ou vice-versa : les deux documents sont liés et interdépendants.
- « Les entreprises de plus de 50 salariés doivent également mettre à jour leur règlement intérieur.«
Une plateforme pour faciliter la commande de masques pour les TPE
Afin de faciliter l’achat de masques par les PME et TPE de métropole et d’Outre-Mer, le ministère de l’Economie et des Finances a lancé le 2 mai avec l’appui de La Poste et des réseaux consulaires, CCI France
et CMA France, une plateforme de commercialisation et de distribution de 10 millions de masques lavables « grand public » : masques-pme.laposte.fr
Développée par Docaposte, filiale numérique de La Poste, cette plateforme est dédiée aux entreprises de moins de 50 salariés, comme aux indépendants, lesquels peuvent passer commande en fonction du nombre de leurs employés. Le paiement s’effectue en ligne; afin de fluidifier la livraison des masques, un délai minimal est fixé entre deux commandes passées par la même entreprise.
crédit photo: « Masque solidaire »
Par ailleurs, CMA France, la Chambre de métiers et de l’artisanat, rappelle que de nombreux artisans de la filière textile, couturiers, maroquiniers ou encore retoucheurs, se sont mobilisés depuis le début de l’épidémie en produisant des masques et surblouses pour les soignants et les professionnels. Cette filière de masques en tissu lavable, 100% « Fabriqués en France », est identifiée par un logo, signe du respect d’un cahier des charges officiel (propriétés de filtration allant d’au moins 70 % à plus de 90 % de filtration des particules émises d’une taille égale ou supérieure à 3 microns).
Environ 14 000 professionnels du secteur de la couture et de la retouche vêtement sont répertoriés dans l’annuaire CMA/Ademe . Parmi ceux-ci, plus de 500 sont labellisés Répar’Acteurs et s’inscrivent dans une démarche éco-responsable.
Dans le cadre de l’opération « Masque solidaire », certaines couturières ont également décidé de mettre à disposition gratuitement, ou à prix coûtant, des masques à leur atelier ou chez un magasin partenaire, à l’intention de personnes plus fragiles ou démunies.
Soutien psychologique aux entrepreneurs en détresse : 0 805 65 50 50
crédit photo : Thorsten Frenzel – Pixabay
Les entrepreneurs en désarroi, en raison des épreuves qu’ils traversent, peuvent composer un numéro Vert afin d’obtenir écoute et soutien psychologique : 0 805 65 50 50.
Grâce à cette initiative du ministère de l’Économie lancée en partenariat avec l’association Apesa (Aide psychologique aux entrepreneurs en souffrance aiguë) et le soutien d’Harmonie Mutuelle, de CCI France et de CMA France, les entrepreneurs peuvent composer ce numéro Vert 7 jours sur 7, de 8 heures à 20 heures. À l’issue d’un premier appel, le chef d’entreprise, s’il le souhaite, pourra bénéficier, dans la plus stricte confidentialité, d’une prise en charge rapide et gratuite par un psychologue spécialement formé.
Pour Pierre Goguet, président de CCI France, partenaire de l’opération, « ma conviction est qu’il faut détecter le mal-être des plus fragilisés et rompre la solitude et l’isolement dans cette période de crise inédite. Les collaborateurs des CCI organisés en cellules d’appui agissent déjà comme des sentinelles pour détecter les signaux faibles d’extrême détresse. Face à l’ampleur du phénomène, il apparaît important de renforcer le dispositif de soutien psychologique par une formation spécifique et rapide de nos collaborateurs gérant les hotlines, par un numéro Vert national et par des cellules de professionnels en proximité pour les situations les plus alarmantes.«